Un compte à terme est un compte où l’investissement effectué est bloqué pendant une certaine période de temps contre une rémunération prédéterminée. Le niveau de cette compensation est généralement déterminé en fonction d’indices monétaires. Plus la période de blocage est longue, plus l’intérêt total pour le souscripteur est important, puisque l’investissement peut se faire aussi bien à court terme qu’à moyen terme.
Un investissement encore peu connu
Le compte à terme, souvent appelé « dépôt à terme », est inclus dans la catégorie des prêts à terme, par opposition aux dépôts. Elle est soumise à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des revenus mobiliers hors cotisations sociales. Il s’agit d’une sorte de “prêt inversé” où le prêteur n’est pas le banquier ou l’institution financière, comme c’est généralement le cas, mais plutôt le client.
La durée du prêt est déterminée en fonction des besoins futurs du souscripteur : elle peut être variable si le client n’est pas sûr de la période dans laquelle il souhaite récupérer ses fonds ou fixe s’il en est sûr. Le dépôt dans un compte à terme se fait en une seule fois et la durée minimale du prêt est d’un mois. D’un point de vue commercial, les comptes à terme peuvent être regroupés en trois catégories : les comptes à taux fixe, les comptes à taux croissant et les rares comptes à taux variable.
Le niveau d’indemnisation d’un compte à terme fait l’objet d’une stipulation contractuelle entre le souscripteur et l’établissement financier, mais les conditions d’indemnisation sont librement déterminées par ce dernier. Le taux d’intérêt auquel le compte sera remplacé est généralement déterminé en utilisant des indices monétaires tels que l’Euribor ou l’Eonia comme référence.
Fonctionnement et indemnisation
Les comptes à terme n’engendrent pas de frais de fonctionnement (frais d’ouverture de compte, de tenue, de paiement ou de clôture du contrat), mais ils peuvent faire l’objet de pénalités lorsque le souscripteur souhaite résilier le contrat avant son échéance. Le niveau de cette pénalité n’est pas standard, il varie d’une institution financière à l’autre et se traduit souvent par une indemnité moindre déterminée au moment de la signature de l’entente.
Les intérêts dépendent de conditions spécifiques selon le type de compte à terme et sont calculés au jour le jour. Pour les placements à taux fixe, les intérêts sont garantis sur l’ensemble du compte. L’avantage est que même si les taux d’intérêt du marché baissent, l’assureur conserve son indemnisation initiale. Cependant, il perd si les taux d’intérêt du marché ont tendance à augmenter.
Les intérêts sur les comptes à intérêt progressif augmenteront avec le temps. L’abonné connaît à l’avance la fréquence de ce changement (trimestre, semestre, année, etc.) et son niveau. Il peut ainsi retirer ses fonds sans pénalité au bout d’un trimestre, par exemple un semestre ou une année.
L’absence de comptes à intérêts courants est due au niveau de risque élevé auquel ils sont soumis. Leur taux de remplacement est en fait indexé sur un taux de référence ou de marché, qui peut fluctuer à la hausse comme à la baisse.
